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Décisions du bureau communautaire

La Communauté d’Agglomération CHAUNY – TERGNIER – LA FERE met à disposition les décisions du bureau communautaire.

Consulter le rôle et le fonctionnement du bureau communautaire

DateOrdre du jour, mots clésFichier à télécharger
2017/05/29Politique de la ville actions 2017, adhésion missions temporaires CGFPT de l'aisne, Ecofolio, attribution marché déchetterie, subventions 2017, Fonds de concours, contrat assurance, hôtel d'entreprises, ZAC les terrages cession parcelles, écoles coût scolarisation, Lacordaire charmes, frais scolarité écoles chauny, subvention BAFA, convention PMI de l'aisneConsulter
2017/04/13TFPB politique de la ville, accès ternois déchetterie de beautor SIRTOM, acquisition maison chauny, vente maison achery, régie ALSH, point info habitat, ZAC les terrages : grand frais, implantation hôtel, cession SCI CB3J ; participation financières BAFA, Consulter
2017/03/09SMPC, transport scolaire, régie aide à domicile, USEDA gaz et éléctricité, gens du voyage SIVOM Véolia eau, écoles élèves de Laon, subventions 2017Consulter
2017/06/20Politique de la ville, admissions en non-valeur, aide immobilier d'entreprises, frais de scolarité syndicat intercommunal Crépy, école participation voyage scolaireConsulter
2017/02/07Sirtom Laonnois, ramassage et traitement des déchets, bâtiment économique, ZAC les terrages, initiative Aisne, régies communautaire, charges des écoles, subventions exceptionnellesConsulter
2017/09/13Acquisition de deux parcelles jouxtant le dépôt TACT et échanges de terrains - Contrat d’assurance des risques statutaires - Fonds de concours 2017 - Subventions 2017- manifestations culturelles - Demandes d’aides à l’immobilier d’entreprises – rectification suite erreur matérielle - Charges de fonctionnement des écoles – frais de scolarisation–2016/2017 - Budgets des écoles année scolaire 2017/2018 - Subventions au titre du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (B.A.F.A.) - Création d’une maison pluridisciplinaire de santé (MSP) à Sinceny – désignation de la maîtrise d’oeuvre Questions générales - Mise à disposition de personnel - Etude de faisabilité pour la mise en place de la taxe incitative- Demande de subventionConsulter
2017/11/13Transports de l’agglomération CTLF- travaux d’extension et de mises aux normes du dépôt –
adoption du plan de financement – demande de subvention auprès de l’Etat-Fonds de concours 2017- communes de Monceau Les Leups et de Andelain-Demande d’aide à l’immobilier d’entreprises - Point information habitat – reconduction du dispositif jusqu’au 31 décembre 2018 - MSP Sinceny – convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive - subvention 2017 – manifestation culturelle - Charges de fonctionnement des écoles – frais de scolarisation–2016/2017 – ville de Tergnier - Subventions au titre du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (B.A.F.A.)
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2017/12/18Subvention à l'UCPE contrat de ville 2017
Contrat reprise option filière plastiques barème F2018-2022 - autorisation à donner au président de signer le contrat avec Valorplast
Régie de recettes - budget annexe service aide à domicile - modification du montant maximum de l'encaisse
Admission en non valeur de produits irrécoubrabble
frais de scolarisation ville de Tergnier année scolaire 2014/2015
Participation charges d'investissement syndicat scolaire vallée de la serre nouvion et catillon école anguilcourt le sart
ZAC les terrages - cession d'une partie de la parcelle cadastrée ZE n°273 - M. Bernard (office notarial)
Examen des demandes d'aide à l’investissement matériel des entreprises
Examen des demandes d'aide à l’investissement en travaux des entreprises
Examen des demandes d'aide à l’immobilier d'entreprises "grands projets"
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2018/01/29Contrats type de reprise option filières – Barème F
Délégation « Finances »
Fonds de concours 2018
Délégation « Enfance, petite enfance, jeunesse, affaires scolaires »
Subventionnement BAFA
Participation aux frais de scolarisation Syndicat scolaire de Suzy-Faucoucourt-Cessières –année scolaire 2016/2017
Examen des demandes d’aide à l’immobilier d’entreprises «grands projets»
Examen des demandes d’aide à l’investissement matériel des entreprises
Examen des demandes d’aide à l’investissement en travaux des entreprises
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2018/02/19Fonds de concours 2018
Participation aux frais de scolarisation - commune de Sinceny - année scolaire
2016/2017 (période du 1er janvier au 7 juillet 2017)
Initiative Aisne – demande de participation 2018
Subventions exceptionnelles 2018
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2018/03/21Contrat pour l’action et la performance (CAP) à intervenir avec CITEO (filières emballages et
papiers) période 2018/2022 – barème F
Contrats type de reprise – période 2018/2022 – pour les papiers cartons (PCC / PCNC)
Subventions 2018 – ouverture des crédits
Régie de recettes des Accueils de Loisirs Sans Hébergement – annule et remplace
ZAC les Terrages – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée ZE n°280 – au profit de AXA
Assurances
ZAC les Terrages – Cession d’une partie de la parcelle cadastrée ZE n°259 – au profit de
AXIPARC Développement
ZAC les Terrages – Cession de la parcelle cadastrée ZE n°278 – au profit des enseignes de Viry-
Noureuil « PLEIN CIEL » et de « CAP VITAL SANTE / AGE D’OR »
Subventions de fonctionnement à caractère culturel 2018
Mise en place de la politique départementale de randonnée sur le secteur de la communauté
d’agglomération – convention à intervenir avec le Conseil Départemental de l’Aisne
Demandes de subvention au BAFA
Travaux dans les écoles du territoire de l’ex CCVO 2018 – Adoption du plan de financement
prévisionnel – Demande de subventions
Acquisition de matériels et équipements pour les écoles du territoire de l’ex CCVO – Adoption du
plan de financement prévisionnel – Demande de subvention
Etude préalable au transfert de compétences « Eau et Assainissement » - Demande d’aide
financière auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie
Examen des demandes d’aide à l’investissement matériel des entreprises
Examen des demandes d’aide à l’investissement en travaux des entreprises
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Agenda des prochaines réunions :

réunion de bureau et de l’exécutif : 29 mai 2018

conseil communautaire : 11 juin 2018